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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Fougeray de Beauclair
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DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR L'ORMICHAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR L'ORMICHAL
Domaine Fougeray de Beauclair SARL

Numéro de dépôt :
98719649
Date de dépôt :
20/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2008

Présentation de la marque DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR L'ORMICHAL

Déposée le 20 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Fougeray de Beauclair auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR L'ORMICHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Fougeray de Beauclair domicilié(e) 44 rue de Mazy, BP 36, 21160 Marsannay la Côte - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 719 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR - France.

La marque DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR L'ORMICHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR L'ORMICHAL est expirée depuis le 20 février 2008.

Domaine Fougeray de Beauclair a également déposé les autres marques suivantes : FOUGERAY , DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR CENT MARCHES FIXIN , DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR


Domaine Fougeray de Beauclair SARL - 44 rue de Mazy, BP 36, 21160 Marsannay la Côte - France - SIREN 334719598


Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée du Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR.