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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR
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DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR
DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR, SARL

Numéro de dépôt :
4052010
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2023
DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR de DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR

Présentation de la marque DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR

Déposée le 4 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR domicilié(e) 44 RUE DE MAZY - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR, Mme OKHRIMENKO OLGA domicilié(e) 44 RUE DE MAZY - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France.

La marque DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR est expirée depuis le 4 décembre 2023.

DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR a également déposé les autres marques suivantes : FOUGERAY , DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR CENT MARCHES FIXIN , DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR L'ORMICHAL


DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR, SARL - 44 RUE DE MAZY - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France


DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR, Mme OKHRIMENKO OLGA - 44 RUE DE MAZY - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.