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Marques déposées par Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR-SARL
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BAJANAS VAL GRIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAJANAS VAL GRIEUX
Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR-SARL

Numéro de dépôt :
3255762
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2013
BAJANAS VAL GRIEUX de Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR-SARL

Présentation de la marque BAJANAS VAL GRIEUX

Déposée le 3 novembre 2003 par Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR-SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAJANAS VAL GRIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR-SARL domicilié(e) 44 Rue de Mazy, BP 36,21160 Marsannay La Cote - 21160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR domicilié(e) 44 Rue de Mazy, BP 36,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France.

La marque BAJANAS VAL GRIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAJANAS VAL GRIEUX est expirée depuis le 3 novembre 2013.


Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR-SARL - 44 Rue de Mazy, BP 36,21160 Marsannay La Cote - 21160 - France


Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR - 44 Rue de Mazy, BP 36,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Vins d'Appellation D'origine controlée du Domaine. FOUGERAY DE BEAUCLAIR.