X Domaine FOUASSIER SANCERRE

DOMAINE FOUASSIER, SAS

Présentation de la marque X Domaine FOUASSIER SANCERRE

Déposée le 4 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X Domaine FOUASSIER SANCERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 138 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE FOUASSIER, M. FOUASSIER JEAN-MICHEL domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France.

La marque X Domaine FOUASSIER SANCERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X Domaine FOUASSIER SANCERRE est expirée depuis le 4 avril 2022.

DOMAINE FOUASSIER a également déposé les autres marques suivantes : Clos Paradis , Pierre Lavigne , Domaine Fouassier Sancerre , Le Clos de Bannon , EXPRESSION , SKIN , Les vins Pierre J. Fouassier , Cuvée Jules , Domaine Fouassier , Anselme Goby