Marque expirée - Marque en non vigueur

Pierre Lavigne
DOMAINE FOUASSIER SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3559240
Date de dépôt :
26/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2018
Pierre Lavigne de DOMAINE FOUASSIER

Présentation de la marque Pierre Lavigne

Déposée le 26 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pierre Lavigne »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre Lavigne est expirée depuis le 26 février 2018.

DOMAINE FOUASSIER a également déposé les autres marques suivantes : Clos Paradis , Domaine Fouassier Sancerre , X Domaine FOUASSIER SANCERRE , Le Clos de Bannon , EXPRESSION , SKIN , Les vins Pierre J. Fouassier , Cuvée Jules , Domaine Fouassier , Anselme Goby


DOMAINE FOUASSIER SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France


DOMAINE FOUASSIER - 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée.