Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER
/
PAUL BERNIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAUL BERNIER
DOMAINE FOUASSIER SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3559241
Date de dépôt :
26/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2018
PAUL BERNIER de DOMAINE FOUASSIER

Présentation de la marque PAUL BERNIER

Déposée le 26 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL BERNIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL BERNIER est expirée depuis le 26 février 2018.

DOMAINE FOUASSIER a également déposé les autres marques suivantes : Clos Paradis , Pierre Lavigne , Domaine Fouassier Sancerre , X Domaine FOUASSIER SANCERRE , Le Clos de Bannon , EXPRESSION , SKIN , Les vins Pierre J. Fouassier , Cuvée Jules , Domaine Fouassier


DOMAINE FOUASSIER SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France


DOMAINE FOUASSIER - 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée + vins de pays.