Les vins Pierre J. Fouassier

DOMAINE FOUASSIER, S.A.S.

Présentation de la marque Les vins Pierre J. Fouassier

Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les vins Pierre J. Fouassier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 138 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France.

La marque Les vins Pierre J. Fouassier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les vins Pierre J. Fouassier est expirée depuis le 27 avril 2021.

DOMAINE FOUASSIER a également déposé les autres marques suivantes : Clos Paradis , Pierre Lavigne , Domaine Fouassier Sancerre , X Domaine FOUASSIER SANCERRE , Le Clos de Bannon , EXPRESSION , SKIN , Cuvée Jules , Domaine Fouassier , Anselme Goby