Le Clos de Bannon

DOMAINE FOUASSIER, SAS

Présentation de la marque Le Clos de Bannon

Déposée le 4 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Clos de Bannon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 138 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France.

La marque Le Clos de Bannon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos de Bannon est expirée depuis le 4 avril 2022.

DOMAINE FOUASSIER a également déposé les autres marques suivantes : Clos Paradis , Pierre Lavigne , Domaine Fouassier Sancerre , X Domaine FOUASSIER SANCERRE , EXPRESSION , SKIN , Les vins Pierre J. Fouassier , Cuvée Jules , Domaine Fouassier , Anselme Goby