Marque expirée - Marque en non vigueur

EXPRESSION
DOMAINE FOUASSIER SAS

Numéro de dépôt :
3539376
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2017
EXPRESSION de DOMAINE FOUASSIER

Présentation de la marque EXPRESSION

Déposée le 22 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPRESSION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPRESSION est expirée depuis le 22 novembre 2017.

DOMAINE FOUASSIER a également déposé les autres marques suivantes : Clos Paradis , Pierre Lavigne , Domaine Fouassier Sancerre , X Domaine FOUASSIER SANCERRE , Le Clos de Bannon , SKIN , Les vins Pierre J. Fouassier , Cuvée Jules , Domaine Fouassier , Anselme Goby


DOMAINE FOUASSIER SAS - 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France


DOMAINE FOUASSIER - 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Vins ; vin de pays.