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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Fouassier
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Domaine Fouassier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Fouassier
Domaine Fouassier, SAS

Numéro de dépôt :
4024053
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2023
Domaine Fouassier de Domaine Fouassier

Présentation de la marque Domaine Fouassier

Déposée le 1 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Fouassier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Fouassier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Fouassier domicilié(e) 180 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 138 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Fouassier domicilié(e) 180 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France.

La marque Domaine Fouassier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Fouassier est expirée depuis le 1 août 2023.

Domaine Fouassier a également déposé les autres marques suivantes : Clos Paradis , Pierre Lavigne , Domaine Fouassier Sancerre , X Domaine FOUASSIER SANCERRE , Le Clos de Bannon , EXPRESSION , SKIN , Les vins Pierre J. Fouassier , Cuvée Jules , Anselme Goby


Domaine Fouassier, SAS - 180 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 325138923


Domaine Fouassier - 180 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ; spiritueux.