Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER
/
Cuvée Jules
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Jules
DOMAINE FOUASSIER, SAS

Numéro de dépôt :
3910671
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/04/2022
Cuvée Jules de DOMAINE FOUASSIER

Présentation de la marque Cuvée Jules

Déposée le 4 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cuvée Jules » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 138 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE FOUASSIER, M. JEAN-MICHEL FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France.

La marque Cuvée Jules a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Jules est expirée depuis le 4 avril 2022.

DOMAINE FOUASSIER a également déposé les autres marques suivantes : Clos Paradis , Pierre Lavigne , Domaine Fouassier Sancerre , X Domaine FOUASSIER SANCERRE , Le Clos de Bannon , EXPRESSION , SKIN , Les vins Pierre J. Fouassier , Domaine Fouassier , Anselme Goby


DOMAINE FOUASSIER, SAS - 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 325138923


DOMAINE FOUASSIER, M. JEAN-MICHEL FOUASSIER - 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Vins.