Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Anselme Goby
Domaine Fouassier, SAS

Numéro de dépôt :
4027040
Date de dépôt :
16/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2023
Anselme Goby de Domaine Fouassier

Présentation de la marque Anselme Goby

Déposée par voie électronique le 16 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Fouassier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Anselme Goby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Fouassier domicilié(e) 180 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 138 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Fouassier domicilié(e) 180 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France.

La marque Anselme Goby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anselme Goby est expirée depuis le 16 août 2023.

Domaine Fouassier a également déposé les autres marques suivantes : Clos Paradis , Pierre Lavigne , Domaine Fouassier Sancerre , X Domaine FOUASSIER SANCERRE , Le Clos de Bannon , EXPRESSION , SKIN , Les vins Pierre J. Fouassier , Cuvée Jules , Domaine Fouassier


Domaine Fouassier, SAS - 180 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 325138923


Domaine Fouassier - 180 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.