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Marques déposées par la société Domaine Força Réal
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FORCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORCA
Domaine Força Réal, G.F.A

Numéro de dépôt :
99805617
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2019

Présentation de la marque FORCA

Déposée le 26 juillet 1999 par la société Domaine Força Réal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCA »

Le déposant est la société Domaine Força Réal domicilié(e) Mas de la Garrigue - 66170 - MILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 107 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Força Réal, M HENRIQUES domicilié(e) Mas de la Garrigue - 66170 - MILLAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORCA est expirée depuis le 26 juillet 2019.

Domaine Força Réal a également déposé les autres marques suivantes : Château Força Réal


Domaine Força Réal, G.F.A - Mas de la Garrigue - 66170 - MILLAS - France - SIREN 349107326


Domaine Força Réal, M HENRIQUES - Mas de la Garrigue - 66170 - MILLAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2009 n°2426592 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-12-24

Vin de table. Vin d'appellation d'origine contrôlée. Vin de pays.