Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Silberberg de Rorschwihr
Domaine FERNAND ENGEL, EARL

Numéro de dépôt :
3933620
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Silberberg de Rorschwihr de Domaine FERNAND ENGEL

Présentation de la marque Silberberg de Rorschwihr

Déposée le 12 juillet 2012 par Domaine FERNAND ENGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Silberberg de Rorschwihr »

Le déposant est Domaine FERNAND ENGEL, EARL domicilié(e) 1 Route du Vin - 68590 - RORSCHWIHR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine FERNAND ENGEL, Mme. Sandrine BARIL domicilié(e) 1 Route du Vin - 68590 - RORSCHWIHR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaine FERNAND ENGEL a également déposé les autres marques suivantes : Chapelle des Anges , Clos des Anges de Rorschwihr , E BY FERNAND ENGEL , Dôme des Anges , DOMAINE F ENGEL


Domaine FERNAND ENGEL, EARL - 1 Route du Vin - 68590 - RORSCHWIHR - France


Domaine FERNAND ENGEL, Mme. Sandrine BARIL - 1 Route du Vin - 68590 - RORSCHWIHR - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600789 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.