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Marques déposées par Domaine FERNAND ENGEL GAEC
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Domaine FERNAND ENGEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine FERNAND ENGEL
Domaine FERNAND ENGEL GAEC

Numéro de dépôt :
3565316
Date de dépôt :
26/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2018
Domaine FERNAND ENGEL de Domaine FERNAND ENGEL GAEC

Présentation de la marque Domaine FERNAND ENGEL

Déposée le 26 mars 2008 par Domaine FERNAND ENGEL GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine FERNAND ENGEL »

Le déposant est Domaine FERNAND ENGEL GAEC domicilié(e) 1 Route du Vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine FERNAND ENGEL domicilié(e) 1 Route du Vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine FERNAND ENGEL est expirée depuis le 26 mars 2018.

Domaine FERNAND ENGEL GAEC a également déposé les autres marques suivantes : L'Alliance du Ciel et de la Terre


Domaine FERNAND ENGEL GAEC - 1 Route du Vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France


Domaine FERNAND ENGEL - 1 Route du Vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.