Déposée par voie électronique le 20 décembre 2019 par DOMAINE FELICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Domaine Félicité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-02 du 10 janvier 2020.
Le déposant est DOMAINE FELICITE domicilié(e) PUBLIC - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque Domaine Félicité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Félicité arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.
DOMAINE FELICITE - PUBLIC - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France
IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15
Confitures, compotes, gelées ;
Fleurs et plantes naturelles ;
Regroupement de produits (à l’exception de leur transport), présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir produits de l’imprimerie, articles de papeterie, cartes postales, affiches, livres, stylos ; produits alimentaires ; plantes et fleurs ; objets décoratifs artisanaux en verre, porcelaine, bois ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;
Activités culturelles et pédagogiques, services de musée (présentation, expositions) ;
Service de bar et restauration.
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