Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Domaine FARDEAU
/
DOMAINE FARDEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE FARDEAU
Domaine FARDEAU

Numéro de dépôt :
3580818
Date de dépôt :
06/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2018
DOMAINE FARDEAU de Domaine FARDEAU

Présentation de la marque DOMAINE FARDEAU

Déposée le 6 juin 2008 par la société Domaine FARDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE FARDEAU »

Le déposant est la société Domaine FARDEAU domicilié(e) Les Hauts Perrays,49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - 49290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 906 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARDEAU Chantal domicilié(e) Les Hauts Perrays,49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - 49290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FARDEAU est expirée depuis le 6 juin 2018.


Domaine FARDEAU - Les Hauts Perrays,49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - 49290 - France - SIREN 431906007


FARDEAU Chantal - Les Hauts Perrays,49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - 49290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Vins d'appellation d'Origine Contrôlée.