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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Familial Louis Dupont
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DREAM CREAM CALVADOS CREAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DREAM CREAM CALVADOS CREAM
SARL Domaine Familial Louis Dupont

Numéro de dépôt :
3365951
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2015
DREAM CREAM CALVADOS CREAM de Domaine Familial Louis Dupont

Présentation de la marque DREAM CREAM CALVADOS CREAM

Déposée le 15 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Familial Louis Dupont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DREAM CREAM CALVADOS CREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Familial Louis Dupont domicilié(e) RD 16,14430 VICTOT-PONTFOL - 14430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 598 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme Dupont SARL Domaine Familial Louis Dupont domicilié(e) RD 16,14430 VICTOT-PONTFOL - 14430 - France.

La marque DREAM CREAM CALVADOS CREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365951.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAM CREAM CALVADOS CREAM est expirée depuis le 15 juin 2015.

Domaine Familial Louis Dupont a également déposé les autres marques suivantes : dream Cream


SARL Domaine Familial Louis Dupont - RD 16,14430 VICTOT-PONTFOL - 14430 - France - SIREN 330598194


Monsieur Jérôme Dupont SARL Domaine Familial Louis Dupont - RD 16,14430 VICTOT-PONTFOL - 14430 - France


Inscription le 29 mai 2006 - Rejet partiel n°434584 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée “ Calvades ”.Services de restauration (alimentation) ; hébérgement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maison de retraite pour personnes âgées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.