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Marques déposées par la société DOMAINE ERNEST BURN EARL
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CLOS ST IMER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS ST IMER
DOMAINE ERNEST BURN EARL, EARL

Numéro de dépôt :
1498262
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2028
CLOS ST IMER de DOMAINE ERNEST BURN EARL

Présentation de la marque CLOS ST IMER

Déposée le 8 novembre 1988 par la société DOMAINE ERNEST BURN EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS ST IMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINE ERNEST BURN EARL domicilié(e) 8 rue basse - 68420 - GUEBERSCHWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 250 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BURN Francis domicilié(e) 8 rue basse - 68420 - GUEBERSCHWIHR - France.

La marque CLOS ST IMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS ST IMER arrivera à expiration en date du 8 novembre 2028.

DOMAINE ERNEST BURN EARL a également déposé les autres marques suivantes : CLOS SAINT-IMER


DOMAINE ERNEST BURN EARL, EARL - 8 rue basse - 68420 - GUEBERSCHWIHR - France - SIREN 322250812


M. BURN Francis - 8 rue basse - 68420 - GUEBERSCHWIHR - France


Renouvellement sans limitation n°2126168 - Publication au BOPI 1998-44

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389539 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription - Transmission de propriété n°42778 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 23 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°493250 - Publication au BOPI 2009-03-23

Inscription le 25 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°736912 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2018 n°2697683 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-07

Des vins, alcools, liqueurs, spiritueux.