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Marques déposées par DOMAINE ERNEST BURN EARL
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CLOS SAINT-IMER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS SAINT-IMER
DOMAINE ERNEST BURN EARL

Numéro de dépôt :
4497729
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
CLOS SAINT-IMER de DOMAINE ERNEST BURN EARL

Présentation de la marque CLOS SAINT-IMER

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par DOMAINE ERNEST BURN EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS SAINT-IMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est DOMAINE ERNEST BURN EARL domicilié(e) 8 rue basse - 68420 - GUEBERSCHWIHR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ERNEST BURN EARL, Monsieur FRANCIS BURN domicilié(e) 8 rue basse - 68420 - GUEBERSCHWIHR - France.

La marque CLOS SAINT-IMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SAINT-IMER arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

DOMAINE ERNEST BURN EARL a également déposé les autres marques suivantes : CLOS ST IMER


DOMAINE ERNEST BURN EARL - 8 rue basse - 68420 - GUEBERSCHWIHR - France


DOMAINE ERNEST BURN EARL, Monsieur FRANCIS BURN - 8 rue basse - 68420 - GUEBERSCHWIHR - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; alcools, à savoir boissons alcoolisées (à l'exception des bières et de vins) ; liqueurs, spiritueux ;

Services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées (excepté la bière); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.