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Marques déposées par la société DOMAINE EMILE CHEYSSON SOCIETE CIVILE
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DOMAINE DE LA BOISSELIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BOISSELIERE
DOMAINE EMILE CHEYSSON SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3594460
Date de dépôt :
18/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/08/2018
DOMAINE DE LA BOISSELIERE de DOMAINE EMILE CHEYSSON SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BOISSELIERE

Déposée le 18 août 2008 par la société DOMAINE EMILE CHEYSSON SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE LA BOISSELIERE »

Le déposant est la société DOMAINE EMILE CHEYSSON SOCIETE CIVILE domicilié(e) 0 CLOS LES FARGES,69115 CHIROUBLES - 69115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 682 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE EMILE CHEYSSON domicilié(e) 0 CLOS LES FARGES,69115 CHIROUBLES - 69115 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BOISSELIERE est expirée depuis le 18 août 2018.


DOMAINE EMILE CHEYSSON SOCIETE CIVILE - 0 CLOS LES FARGES,69115 CHIROUBLES - 69115 - France - SIREN 779682244


DOMAINE EMILE CHEYSSON - 0 CLOS LES FARGES,69115 CHIROUBLES - 69115 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

“ boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays ; vins d'appellation d'origine controlée ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ”.