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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUSEIGNEUR
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DOMAINE DE MAYRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MAYRAN
DOMAINE DUSEIGNEUR SARL

Numéro de dépôt :
3273881
Date de dépôt :
11/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2014
DOMAINE DE MAYRAN de DOMAINE DUSEIGNEUR

Présentation de la marque DOMAINE DE MAYRAN

Déposée le 11 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUSEIGNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MAYRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 29 novembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUSEIGNEUR domicilié(e) Rue Nostradamus,30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - 30126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 542 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DUSEIGNEUR SARL domicilié(e) Rue Nostradamus,30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - 30126 - France.

La marque DOMAINE DE MAYRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MAYRAN est expirée depuis le 11 février 2014.

DOMAINE DUSEIGNEUR a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Barbera , Château Lafayette , CABRIAC


DOMAINE DUSEIGNEUR SARL - Rue Nostradamus,30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - 30126 - France - SIREN 420542318


DOMAINE DUSEIGNEUR SARL - Rue Nostradamus,30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - 30126 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Republication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins et les eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée ; extraits ou essences alcooliques.