Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Duseigneur
/
Château Lafayette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Lafayette
Domaine Duseigneur, sarl

Numéro de dépôt :
3795164
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
Château Lafayette de Domaine Duseigneur

Présentation de la marque Château Lafayette

Déposée le 5 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Duseigneur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Lafayette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Duseigneur domicilié(e) 486 rue Nostradamus - 30126 - SAINT LAURENT DES ARBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Duseigneur domicilié(e) 486 rue Nostradamus - 30126 - SAINT LAURENT DES ARBRES - France.

La marque Château Lafayette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Lafayette est expirée depuis le 5 janvier 2021.

Domaine Duseigneur a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Barbera , DOMAINE DE MAYRAN , CABRIAC


Domaine Duseigneur, sarl - 486 rue Nostradamus - 30126 - SAINT LAURENT DES ARBRES - France


Domaine Duseigneur - 486 rue Nostradamus - 30126 - SAINT LAURENT DES ARBRES - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée.