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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUSEIGNEUR
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CABRIAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CABRIAC
DOMAINE DUSEIGNEUR SARL, SARL

Numéro de dépôt :
99819729
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2019

Présentation de la marque CABRIAC

Déposée le 18 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUSEIGNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABRIAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUSEIGNEUR domicilié(e) NOSTRADAMUS - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DUSEIGNEUR, SARL domicilié(e) NOSTRADAMUS - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABRIAC est expirée depuis le 18 octobre 2019.

DOMAINE DUSEIGNEUR a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Barbera , Château Lafayette , DOMAINE DE MAYRAN


DOMAINE DUSEIGNEUR SARL, SARL - NOSTRADAMUS - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France


DOMAINE DUSEIGNEUR, SARL - NOSTRADAMUS - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2009 n°2422231 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Boissons alcooliques à l'exception des bières.