Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DU GALOUPET
Numéro de dépôt :
1571356
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2000
Présentation de la marque CLOS DU GALOUPET
Déposée le 22 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DUF GALOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DU GALOUPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DU GALOUPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU GALOUPET est expirée depuis le 22 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26