Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIRGINIE PILLET
DOMAINE DUBREUIL – FONTAINE, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
93460714
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2023

Présentation de la marque VIRGINIE PILLET

Déposée le 23 mars 1993 par la société DOMAINE DUBREUIL – FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIRGINIE PILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société DOMAINE DUBREUIL – FONTAINE domicilié(e) 18, rue Rameau Lamarosse - 21420 - PERMAND-VERGELESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 004 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Marion PIGNOT domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque VIRGINIE PILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIRGINIE PILLET est expirée depuis le 23 mars 2023.


DOMAINE DUBREUIL – FONTAINE, SOCIETE CIVILE - 18, rue Rameau Lamarosse - 21420 - PERMAND-VERGELESSES - France - SIREN 950004093


Novagraaf France, Marion PIGNOT - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2003 n°2238590 - Publication au BOPI 2003-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522886 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)