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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUBOST
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LE GAMAY LÉON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GAMAY LÉON
SARL DOMAINE DUBOST

Numéro de dépôt :
3518146
Date de dépôt :
03/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2017
LE GAMAY LÉON de DOMAINE DUBOST

Présentation de la marque LE GAMAY LÉON

Déposée le 3 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GAMAY LÉON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUBOST domicilié(e) Le TRACOT,69430 LANTIGNIÉ - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 501 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE DUBOST domicilié(e) Le TRACOT,69430 LANTIGNIÉ - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GAMAY LÉON est expirée depuis le 3 septembre 2017.

DOMAINE DUBOST a également déposé les autres marques suivantes : Clos Saint James , TRACOT-VALLEY , Henri Dubost


SARL DOMAINE DUBOST - Le TRACOT,69430 LANTIGNIÉ - 69430 - France - SIREN 401501358


SARL DOMAINE DUBOST - Le TRACOT,69430 LANTIGNIÉ - 69430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-41

Republication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Vins.