Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Clos Saint James
Numéro de dépôt :
3022909
Date de dépôt :
12/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Clos Saint James
Déposée le 12 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Clos Saint James »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DUBOST a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 septembre 2000 - Retrait total n°306890 - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-09-05