Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Clos Saint James
SARL DOMAINE DUBOST

Numéro de dépôt :
3022909
Date de dépôt :
12/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Clos Saint James de DOMAINE DUBOST

Présentation de la marque Clos Saint James

Déposée le 12 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Clos Saint James »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUBOST domicilié(e) Le Tracot, 69430 Lantignie - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 501 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE DUBOST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 33

DOMAINE DUBOST a également déposé les autres marques suivantes : TRACOT-VALLEY , Henri Dubost , LE GAMAY LÉON


SARL DOMAINE DUBOST - Le Tracot, 69430 Lantignie - France - SIREN 401501358


SARL DOMAINE DUBOST - France


Inscription le 5 septembre 2000 - Retrait total n°306890 - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-09-05

Marque de vins.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.