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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Vissoux
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Domaine du Vissoux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Vissoux
Domaine du Vissoux, SARL

Numéro de dépôt :
3895756
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
Domaine du Vissoux de Domaine du Vissoux

Présentation de la marque Domaine du Vissoux

Déposée le 9 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Vissoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Vissoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Vissoux domicilié(e) Le Vissoux - 69620 - SAINT VERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 548 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Vissoux, M. Chermette Pierre-Marie domicilié(e) Le Vissoux - 69620 - SAINT VERAND - France.

La marque Domaine du Vissoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Vissoux est expirée depuis le 9 février 2022.


Domaine du Vissoux, SARL - Le Vissoux - 69620 - SAINT VERAND - France - SIREN 342548823


Domaine du Vissoux, M. Chermette Pierre-Marie - Le Vissoux - 69620 - SAINT VERAND - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.