Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRA LUNA
DOMAINE DU VIREIGUET, Groupement foncier Agricole

Numéro de dépôt :
3997287
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
MIRA LUNA de DOMAINE DU VIREIGUET

Présentation de la marque MIRA LUNA

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par DOMAINE DU VIREIGUETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIRA LUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est DOMAINE DU VIREIGUETTODO domicilié(e) Domaine de la Mascaronne, Route Nationale 7 - 83340 - LE-LUC-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 035 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque MIRA LUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRA LUNA est expirée depuis le 11 avril 2023.


DOMAINE DU VIREIGUET, Groupement foncier Agricole - Domaine de la Mascaronne, Route Nationale 7 - 83340 - LE-LUC-EN-PROVENCE - France - SIREN 502035223


Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613735 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Huile d'olive ;

Miel ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.