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Marques déposées par Domaine du TixTODO
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DOMAINE DU TIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TIX
Domaine du Tix, SCEA

Numéro de dépôt :
3167511
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2022
DOMAINE DU TIX de Domaine du Tix

Présentation de la marque DOMAINE DU TIX

Déposée le 30 mai 2002 par Domaine du TixTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU TIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est Domaine du TixTODO domicilié(e) Colline N D des Anges - 84570 - MORMOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 182 825 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Tix domicilié(e) Colline N D des Anges - 84570 - MORMOIRON - France.

La marque DOMAINE DU TIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU TIX est expirée depuis le 30 mai 2022.


Domaine du Tix, SCEA - Colline N D des Anges - 84570 - MORMOIRON - France - SIREN 439182825


Domaine du Tix - Colline N D des Anges - 84570 - MORMOIRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement avec limitation le 10 mai 2012 n°2498857 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-10

Inscription le 10 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696138 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-10

Gelees, confitures, compotes, huile d'olive ; Boissons de fruits, jus de fruits ; Boissons alcooliques (à l'exception des bieres) vins de pays, vins d'appellation d'origine controlée, eaux de vie d'appellation d'origine controlée. ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.