Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fertideal
SAS DOMAINE DU TAUZIA, SAS

Numéro de dépôt :
4115407
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2024
Fertideal de DOMAINE DU TAUZIA

Présentation de la marque Fertideal

Déposée le 3 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU TAUZIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fertideal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU TAUZIA domicilié(e) PACHIN - 47160 - DAMAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 439 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE DU TAUZIA, Mle BERTIN LAURENCE domicilié(e) PACHIN - 47160 - DAMAZAN - France.

La marque Fertideal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115407.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fertideal est expirée depuis le 3 septembre 2024.


SAS DOMAINE DU TAUZIA, SAS - PACHIN - 47160 - DAMAZAN - France - SIREN 330439340


SAS DOMAINE DU TAUZIA, Mle BERTIN LAURENCE - PACHIN - 47160 - DAMAZAN - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; Engrais organique, fientes de poule, déshydratées et granulées ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; Vente sur Internet des produits ci-dessus désignés.