Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine du SouzyTODO
/
LE SOUZY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SOUZY
Domaine du Souzy GFA

Numéro de dépôt :
98742050
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2018

Présentation de la marque LE SOUZY

Déposée le 10 juillet 1998 par Domaine du SouzyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SOUZY »

Le déposant est Domaine du SouzyTODO domicilié(e) Château du Souzy,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2380277) - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 384 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEMIR domicilié(e) 109 rue de la République, BP 205,69823 BELLEVILLE Cedex (dossier no 2380277) - 69823 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SOUZY est expirée depuis le 10 juillet 2018.

Domaine du Souzy a également déposé les autres marques suivantes : Château du SOUZY , DOMAINE DU SOUZY


Domaine du Souzy GFA - Château du Souzy,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2380277) - 69430 - France - SIREN 408384212


CEMIR - 109 rue de la République, BP 205,69823 BELLEVILLE Cedex (dossier no 2380277) - 69823 - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380277 - Publication au BOPI 2008-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Vin A.O.C. Beaujolais villages provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine du Souzy.