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Marques déposées par Domaine du SouzyTODO
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Château du SOUZY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château du SOUZY
Domaine du Souzy GFA

Numéro de dépôt :
3590706
Date de dépôt :
24/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Château du SOUZY de Domaine du Souzy

Présentation de la marque Château du SOUZY

Déposée le 24 juillet 2008 par Domaine du SouzyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château du SOUZY »

Le déposant est Domaine du SouzyTODO domicilié(e) Château du Souzy,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 384 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEMIR domicilié(e) BP 205,69823 BELLEVILLE Cedex - 69823 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaine du Souzy a également déposé les autres marques suivantes : LE SOUZY , DOMAINE DU SOUZY


Domaine du Souzy GFA - Château du Souzy,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France - SIREN 408384212


CEMIR - BP 205,69823 BELLEVILLE Cedex - 69823 - France


Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505415 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.