Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SOLY
Numéro de dépôt :
923984
Date de dépôt :
05/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU SOLY
Déposée le 5 mars 1975 par Domaine du Soly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU SOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU SOLY est expirée depuis le 5 mars 1985.
Domaine du Soly a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460