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Marques déposées par Domaine du Sens / Vignobles CourrègesTODO
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VIGNOBLES COURREGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLES COURREGES
SCEA Domaine du Sens / Vignobles Courrèges, SCEA

Numéro de dépôt :
3803695
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2021
VIGNOBLES COURREGES de Domaine du Sens / Vignobles Courrèges

Présentation de la marque VIGNOBLES COURREGES

Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par Domaine du Sens / Vignobles CourrègesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNOBLES COURREGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est Domaine du Sens / Vignobles CourrègesTODO domicilié(e) 31 chemin des vignes - 33880 - saint caprais de bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Courrèges domicilié(e) 31 chemin des vignes - 33880 - saint caprais de bordeaux - France.

La marque VIGNOBLES COURREGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES COURREGES est expirée depuis le 4 février 2021.


SCEA Domaine du Sens / Vignobles Courrèges, SCEA - 31 chemin des vignes - 33880 - saint caprais de bordeaux - France


Vignobles Courrèges - 31 chemin des vignes - 33880 - saint caprais de bordeaux - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.