Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Domaine du Sens"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant Domaine du Sens dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

M CADILLAC CHATEAU MARGOTON

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M CADILLAC CHATEAU MARGOTON de Domaine du Sens

Numéro de dépôt: 3144185
Date de dépôt: 29 janvier 2002
Date d'expiration: 29 janvier 2012

Classes: 33

J CHATEAU LA JOFFRIERE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
J CHATEAU LA JOFFRIERE de Domaine du SENS

Numéro de dépôt: 3144184
Date de dépôt: 29 janvier 2002
Date d'expiration: 29 janvier 2012

Classes: 33

CHATEAU LES HAUTS DE ROUQUETTE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES HAUTS DE ROUQUETTE de Domaine du Sens

Numéro de dépôt: 3144183
Date de dépôt: 29 janvier 2002
Date d'expiration: 29 janvier 2012

Classes: 33

CHATEAU LE SENS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE SENS de DOMAINE DU SENS

Numéro de dépôt: 3144182
Date de dépôt: 29 janvier 2002
Date d'expiration: 29 janvier 2012

Classes: 33