Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU ROUYRE
DOMAINE DU ROUYRE

Numéro de dépôt :
4465187
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
DOMAINE DU ROUYRE de DOMAINE DU ROUYRE

Présentation de la marque DOMAINE DU ROUYRE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par DOMAINE DU ROUYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU ROUYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est DOMAINE DU ROUYRE domicilié(e) 72 RUE TIBERETTE - 34290 - ESPONDEILHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Rouyre, Monsieur BORIS BASTIDE domicilié(e) 72 RUE TIBERETTE - 34290 - espondeilhan - France.

La marque DOMAINE DU ROUYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU ROUYRE arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.


DOMAINE DU ROUYRE - 72 RUE TIBERETTE - 34290 - ESPONDEILHAN - France


Domaine du Rouyre, Monsieur BORIS BASTIDE - 72 RUE TIBERETTE - 34290 - espondeilhan - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.