Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU RONCEMAY
Domaine du Roncemay S.A.

Numéro de dépôt :
97689182
Date de dépôt :
28/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2007

Présentation de la marque DOMAINE DU RONCEMAY

Déposée le 28 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) Domaine du Roncemay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU RONCEMAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Domaine du Roncemay domicilié(e) 89110 CHASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.

La marque DOMAINE DU RONCEMAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU RONCEMAY est expirée depuis le 28 juillet 2007.


Domaine du Roncemay S.A. - 89110 CHASSY - France - SIREN 342908035


BREESE MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°425058 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 26 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425057 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°425055 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°425056 - Publication au BOPI 2005-12-26

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Articles de papeterie, papier à lettre, affiches, stylographes, crayons, cartes postales, calendriers, trousses d'écoliers, étiquettes non en tissu. Viande poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, pectine à usage aimentaire. Pulpes de fruits zestes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, oeufs, potages. Café, thé, sucre, cacao, pains, pâtisseries, confiserie, glaces comestibles et sorbets, sauces, sauces à salade, épices, fines herbes. Préparations aromatiques à usage alimentaire, préparations faites de céréales, chocolat, pâte d'amande, tartes, vinaigres. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais, agrumes, noix et noisettes, volaille pour l'élevage, animaux vivants. Eaux minérales, eaux de table, eaux gazeuses, eaux lithinées. Extraits de fruits sans alcool, jus de fruits, limonades, bières, jus de tomates, jus végétaux, sirops au fruits. Services de renseignements par serveurs télématiques ou informatiques et par Internet Formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Parc d'attractions, services de camps de vacance, clubs de santé ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires. Exploitation de parcours de golf, exploitation de salles de cinéma, exploitation d'installations sportives et d'une maison de club services de loisirs, planification de réceptions, de conférences, congrès et séminaires. Hôtellerie, restauration alimentaire, restaurants, réservations de chambre d'hôtels pour voyageurs, Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Agences de logement temporaires. Gestion de lieux d'exposition. Maison de vacances.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.