Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Rayol Le jardin des Méditerranées
Domaine du Rayol

Numéro de dépôt :
4551337
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
Domaine du Rayol Le jardin des Méditerranées de Domaine du Rayol

Présentation de la marque Domaine du Rayol Le jardin des Méditerranées

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par Domaine du Rayol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine du Rayol Le jardin des Méditerranées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est Domaine du Rayol domicilié(e) Avenue du Commandant Rigaud - 83820 - Rayol Canadel sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Rayol, Monsieur Julien Barral domicilié(e) Avenue du Commandant Rigaud - 83820 - Rayol Canadel sur Mer - France.

La marque Domaine du Rayol Le jardin des Méditerranées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Rayol Le jardin des Méditerranées arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.


Domaine du Rayol - Avenue du Commandant Rigaud - 83820 - Rayol Canadel sur mer - France


Domaine du Rayol, Monsieur Julien Barral - Avenue du Commandant Rigaud - 83820 - Rayol Canadel sur Mer - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.