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Marques déposées par Domaine du Prieuré Sancerre
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Domaine le Piton de Sancerre
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine le Piton de Sancerre
Domaine du Prieuré Sancerre

Numéro de dépôt :
4633624
Date de dépôt :
19/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Domaine le Piton de Sancerre de Domaine du Prieuré Sancerre

Présentation de la marque Domaine le Piton de Sancerre

Déposée par voie électronique le 19 mars 2020 par Domaine du Prieuré Sancerre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine le Piton de Sancerre »

Le déposant est Domaine du Prieuré Sancerre domicilié(e) 12 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Prieuré Sancerre, Madame Lorraine Oddo domicilié(e) 12 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaine du Prieuré Sancerre a également déposé les autres marques suivantes : Le Piton de Sancerre , DOMAINE DU PITON SANCERRE , Domaine le Piton


Domaine du Prieuré Sancerre - 12 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France


Domaine du Prieuré Sancerre, Madame Lorraine Oddo - 12 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Inscription le 26 novembre 2020 - Rejet total n°802912 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.