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Marques déposées par Domaine du Prieuré Sancerre
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DOMAINE DU PITON SANCERRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU PITON SANCERRE
Domaine du Prieuré Sancerre

Numéro de dépôt :
4621770
Date de dépôt :
07/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2030
DOMAINE DU PITON SANCERRE de Domaine du Prieuré Sancerre

Présentation de la marque DOMAINE DU PITON SANCERRE

Déposée par voie électronique le 7 février 2020 par Domaine du Prieuré Sancerre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU PITON SANCERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est Domaine du Prieuré Sancerre domicilié(e) 12 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Madame Delphine BRUNET-STOCLET domicilié(e) 9 RUE Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE DU PITON SANCERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PITON SANCERRE arrivera à expiration en date du 7 février 2030.

Domaine du Prieuré Sancerre a également déposé les autres marques suivantes : Le Piton de Sancerre , Domaine le Piton de Sancerre , Domaine le Piton


Domaine du Prieuré Sancerre - 12 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS - France


Schmidt Brunet Litzler, Madame Delphine BRUNET-STOCLET - 9 RUE Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Inscription le 30 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806752 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-30

Vins d’appellation d’origine protégée bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « SANCERRE ».