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Marques déposées par DOMAINE DU POURRATODO
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MONT-BAYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT-BAYON
SCEA DOMAINE DU POURRA

Numéro de dépôt :
3060260
Date de dépôt :
18/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2010

Présentation de la marque MONT-BAYON

Déposée le 18 octobre 2000 par DOMAINE DU POURRATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONT-BAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est DOMAINE DU POURRATODO domicilié(e) 16 ROUTE DE VAISON, 84110 SABLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 830 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU POURRA - France.

La marque MONT-BAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT-BAYON est expirée depuis le 18 octobre 2010.

DOMAINE DU POURRA a également déposé les autres marques suivantes : LE POURRA , Kics


SCEA DOMAINE DU POURRA - 16 ROUTE DE VAISON, 84110 SABLET - France - SIREN 414830687


DOMAINE DU POURRA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

"Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie) vin d'appellation d'origine contrôlée, eau de-vie d'appellation d'origine contrôlée".