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Marques déposées par DOMAINE DU POURRATODO
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Kics
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kics
S.C.E.A. DOMAINE DU POURRA

Numéro de dépôt :
3184703
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012
Kics de DOMAINE DU POURRA

Présentation de la marque Kics

Déposée le 18 septembre 2002 par DOMAINE DU POURRATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Kics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est DOMAINE DU POURRATODO domicilié(e) ROUTE DE VAISON,84110 SABLET - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 830 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU POURRA domicilié(e) ROUTE DE VAISON,84110 SABLET - 84110 - France.

La marque Kics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kics est expirée depuis le 18 septembre 2012.

DOMAINE DU POURRA a également déposé les autres marques suivantes : MONT-BAYON , LE POURRA


S.C.E.A. DOMAINE DU POURRA - ROUTE DE VAISON,84110 SABLET - 84110 - France - SIREN 414830687


DOMAINE DU POURRA - ROUTE DE VAISON,84110 SABLET - 84110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

"Boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux-de-vie) , vin d'appellation d'origine contrôlée, eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée"