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Marques déposées par DOMAINE DU POUNTET
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PRIMA LUCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRIMA LUCE
DOMAINE DU POUNTET

Numéro de dépôt :
4592985
Date de dépôt :
23/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2029
PRIMA LUCE de DOMAINE DU POUNTET

Présentation de la marque PRIMA LUCE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par DOMAINE DU POUNTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIMA LUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est DOMAINE DU POUNTET domicilié(e) LIEU DIT SAINT AMAND - 32800 - EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU POUNTET, Monsieur GUILLAUME COMBES domicilié(e) LIEU DIT SAINT AMAND - 32800 - EAUZE - France.

La marque PRIMA LUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMA LUCE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

DOMAINE DU POUNTET a également déposé les autres marques suivantes : BTZ , Prima Luz


DOMAINE DU POUNTET - LIEU DIT SAINT AMAND - 32800 - EAUZE - France


DOMAINE DU POUNTET, Monsieur GUILLAUME COMBES - LIEU DIT SAINT AMAND - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Inscription le 18 août 2020 - Rejet partiel n°792868 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-18

Inscription le 18 août 2020 - Rejet partiel n°792867 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-18

Bières.