Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LES PIALONS
Domaine du Pialon, EARL

Numéro de dépôt :
4136818
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/11/2024
DOMAINE LES PIALONS de Domaine du Pialon

Présentation de la marque DOMAINE LES PIALONS

Déposée le 24 novembre 2014 par la société Domaine du Pialon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE LES PIALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la société Domaine du Pialon domicilié(e) Quartier les Crozes - 84110 - SEGURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 780 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Verdeau Eric domicilié(e) Quartier les Crozes - 84110 - SEGURET - France.

La marque DOMAINE LES PIALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES PIALONS arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

Domaine du Pialon a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PIALON


Domaine du Pialon, EARL - Quartier les Crozes - 84110 - SEGURET - France - SIREN 399780634


Verdeau Eric - Quartier les Crozes - 84110 - SEGURET - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Vin rouge – vin rose – vin blanc bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Côtes du Rhône ou de l'appellation d'origine protégée Côtes du Rhône village Seguret.