Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Domaine du Pialon
/
DOMAINE DU PIALON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PIALON
Domaine du Pialon

Numéro de dépôt :
95571297
Date de dépôt :
10/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2005

Présentation de la marque DOMAINE DU PIALON

Déposée le 10 mai 1995 par la société Domaine du Pialon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PIALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la société Domaine du Pialon domicilié(e) Quartier le bresquet Seguret 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 925 88l .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Verdeau Eric - France.

La marque DOMAINE DU PIALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PIALON est expirée depuis le 10 mai 2005.

Domaine du Pialon a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES PIALONS


Domaine du Pialon - Quartier le bresquet Seguret 84110 - France - SIREN 33892588l


Verdeau Eric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Vin d'appellation d'origine, vin d'AOC COTES DU RHONE, VIN DE PAYS