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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU PETIT OLIVIER
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Moulin Cante Perdrix
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Moulin Cante Perdrix
DOMAINE DU PETIT OLIVIER, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3129833
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2021
Moulin Cante Perdrix de DOMAINE DU PETIT OLIVIER

Présentation de la marque Moulin Cante Perdrix

Déposée le 31 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU PETIT OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moulin Cante Perdrix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU PETIT OLIVIER domicilié(e) MOULIN CANTE PERDRIX - 30210 - SAINT-BONNET-DU-GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 107 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque Moulin Cante Perdrix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Moulin Cante Perdrix est expirée depuis le 31 octobre 2021.

DOMAINE DU PETIT OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : CP MOULIN DE CANTE PERDRIX


DOMAINE DU PETIT OLIVIER, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MOULIN CANTE PERDRIX - 30210 - SAINT-BONNET-DU-GARD - France - SIREN 522107812


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2482055 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 12 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°562059 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12

- Huile d'olive comestible - Sauces condiments (à base d'olives) - Confiserie - Produits alimentaires à bases d'olives - Olives fraîches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.