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Marques déposées par la société DOMAINE DU PETIT MALHERBES
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M DOMAINE DU PETIT MALHERBES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

M DOMAINE DU PETIT MALHERBES
DOMAINE DU PETIT MALHERBES, EARL, DOMAINE DU PETIT MALHERBES

Numéro de dépôt :
3902250
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
M DOMAINE DU PETIT MALHERBES de DOMAINE DU PETIT MALHERBES

Présentation de la marque M DOMAINE DU PETIT MALHERBES

Déposée le 1 mars 2012 par la société DOMAINE DU PETIT MALHERBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M DOMAINE DU PETIT MALHERBES »

Le déposant est la société DOMAINE DU PETIT MALHERBES domicilié(e) ROUTE DES PLAGES - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 833 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU PETIT MALHERBES, M. CAUVIN DANIEL, DOMAINE DU PETIT MALHERBES domicilié(e) ROUTE DES PLAGES - 30470 - AIMARGUES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DU PETIT MALHERBES, EARL, DOMAINE DU PETIT MALHERBES - ROUTE DES PLAGES - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 393833256


DOMAINE DU PETIT MALHERBES, M. CAUVIN DANIEL, DOMAINE DU PETIT MALHERBES - ROUTE DES PLAGES - 30470 - AIMARGUES - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet total n°589116 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Vins.