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Marques déposées par DOMAINE DU PERE PAPETODO
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DOMAINE DU PERE PAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PERE PAPE
SCEA DOMAINE DU PERE PAPE

Numéro de dépôt :
3064738
Date de dépôt :
16/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE DU PERE PAPE

Déposée le 16 novembre 2000 par DOMAINE DU PERE PAPETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU PERE PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est DOMAINE DU PERE PAPETODO domicilié(e) 24 AVENUE BARON LEROY, 84231 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 996 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Françoise ROUMIEUX - France.

La marque DOMAINE DU PERE PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PERE PAPE est expirée depuis le 16 novembre 2010.

DOMAINE DU PERE PAPE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Grand Coulet , DOMAINE DU PERE PAPE


SCEA DOMAINE DU PERE PAPE - 24 AVENUE BARON LEROY, 84231 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 325996783


Mme Françoise ROUMIEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

"Vins A.O.C. ou de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine du père pape.".